Les Conditions d'utilisation

Le site Musiqueslibrededroit.fr  vous propose l’utilisation de ses productions musicales gratuitement

 

  • Il n’y aucun droit à payer, aucun abonnement, aucune licence.

  • Nos musiques sont des œuvres originales.

  • La Musique du domaine public (classique, jazz et traditionnelle) est  réorchestrée par nos soins.

  • Il n’y pas de tag vocaux

  • Musique disponible HD soit en Mp3 (via Google Drive) ou Wave (via soundcloud).

  1. Propriété intellectuelle : Tout le contenu disponible sur notre site, y compris la musique, les images, les vidéos, les textes et les logos, est la propriété exclusive de notre site, sauf indication contraire. Le contenu est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et ne peut être utilisé sans autorisation préalable de notre site.

  2. Utilisation de la musique : Vous êtes autorisé à télécharger et à utiliser la musique disponible sur notre site à des fins personnelles, commerciales ou non commerciales, sans payer de frais ni de redevances. Vous n’êtes pas autorisé à revendre, louer, prêter, distribuer ou utiliser la musique de toute autre manière qui ne soit pas expressément autorisée dans les présentes conditions générales.

  3. Qualité de la musique : Toutes les musiques disponibles sur notre site sont disponibles en téléchargement gratuit en haute qualité et en MP3.

  4. Limitation de responsabilité : Notre site ne peut être tenu responsable de tout dommage résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser notre site, y compris la perte de données ou de revenus, sauf dans les cas où cette responsabilité ne peut être exclue en vertu de la loi.

  5. Modification des conditions générales : Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement dès leur publication sur notre site.

  6. Droit applicable : Les présentes conditions générales sont régies par les lois du pays où notre site est hébergé, et tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de ce pays.

  7. Consentement à la politique de confidentialité : En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité, qui décrit la manière dont nous collectons, utilisons et divulguons vos informations personnelles.

En utilisant notre site de musique libre de droit, vous acceptez toutes les conditions générales décrites ci-dessus. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

Si un artiste souhaite utiliser l’une de nos productions musicales libres de droit pour enregistrer une chanson ou un rap, il est impératif de nous contacter par email, en particulier s’il s’agit d’un usage commercial, comme la distribution de la chanson utilisant notre musique libre de droit.

Lorsque vous nous contactez, veuillez nous fournir les informations suivantes :

  • Le titre de la production musicale libre de droit que vous souhaitez utiliser.
  • Le nom de l’artiste ou du groupe qui utilisera la musique.
  • Des informations détaillées sur l’utilisation de la musique et sur la manière dont elle sera distribuée.
  • Les coordonnées de la personne ou de l’entreprise qui sera responsable de la distribution de la chanson.

Nous examinerons ensuite votre demande et déterminerons si nous pouvons accorder une autorisation pour l’utilisation de notre production musicale libre de droit dans votre chanson. Si nous accordons une autorisation, nous vous fournirons les informations nécessaires pour utiliser notre musique libre de droit conformément à nos conditions d’utilisation.

Il est important de souligner que toute utilisation non autorisée de notre musique libre de droit est strictement interdite, en particulier dans un contexte commercial. Nous espérons que cette procédure vous aidera à comprendre comment utiliser notre musique libre de droit de manière responsable et légale pour vos projets.

Suite à de nombreuses utilisations de nos musiques sans autorisation et crédit sur youtube , certaines de nos musiques sont protégées par le système Youtube Content ID.
Vous pouvez recevoir une restriction qui apparaîtra dans Youtube Studio, mais cela n’aura aucune conséquence sur vos vidéos ou votre chaine .
Pour que la restriction soit levée, veuillez nous envoyer un e-mail avec l’adresse de votre vidéo.

Nous contacter par email moviesenstock@gmail.com

Pour utiliser nos productions audio sur des plates formes comme youtube, vous devez impérativement :

1 ) Faire apparaître le texte suivant dans la description de votre vidéo :

Musique provenant du site
https://www.musiqueslibrededroit.fr

Vous pouvez retrouver l’ensemble de nos productions sur Youtube et soundcloud

https://www.youtube.com/c/Musiqueslibrededroit

https://soundcloud.com/boo-moo-shoo

Les liens doivent être fonctionnels (liens actifs avec une redirection direct)

2) Nous vous invitons à vous abonner à notre chaine Youtube
Musiques Libre de Droit

3) Nous envoyer un email à moviesenstock@gmail.com en nous précisant

Le nom de votre vidéo
Son adresse youtube
La musique que vous avez utilisé.

 

Suite à de nombreuses utilisations de nos musiques sans autorisation et crédit sur youtube , certaines de nos musiques sont protégées par le système Youtube Content ID.
Vous pouvez recevoir une restriction qui apparaîtra dans Youtube Studio, mais cela n'aura aucune conséquence sur vos vidéos et votre chaine . Pour que la restriction soit levée, veuillez nous envoyer un e-mail avec l'adresse de votre vidéo.

Nous contacter par email moviesenstock@gmail.com

En cas de réclamation aux droits d’auteur de la part de Youtube

Si vous utilisez une de nos productions dans une vidéo Youtube et que vous recevez une réclamation pour atteinte aux droits d’auteur, envoyez nous une demande de retrait de cette réclamation par email : moviesenstock@gmail.com en nous précisant

Le nom de votre vidéo
Son adresse youtube
La musique utilisée.

 

► Attention si vous ne nous avez pas crédité dans la description de la vidéo, nous n’enlèveront pas la réclamation.

 

► Les réclamations sont traitées les lundis (mise a jour youtube) et sont enlevées sous 24 à 48 heures.

 

Nous vérifions toutes les semaines les vidéos qui reçoivent une réclamation. Une fois votre vidéo vérifiée et si vous ne  nous avez crédité aucun retrait de réclamation ne sera possible.

 

► Il est interdit aux chaînes youtubes ou sites de musique libre de droit, sans copyright, audio library de proposer nos productions en l’état. 
Nous n’enlèverons pas les réclamations éventuelles pour ce type de chaine youtube. 

 

Pour une utilisation commerciale, spectacle, télévision, théâtre, radio.

si vous souhaitez utiliser notre musique libre de droit pour un usage autre que YouTube, comme un spectacle, un film, une émission de télévision ou de radio, il est obligatoire de nous contacter par email pour nous faire une demande d'autorisation préalable.

Dans votre demande, nous vous demanderons de nous fournir les informations suivantes :

  • Une explication détaillée de l'usage de la musique.
  • Les coordonnées de la personne ou de l'entreprise qui utilisera la musique.
  • Le titre et le nom de l'artiste de la musique que vous souhaitez utiliser.

Nous prendrons ensuite le temps d'examiner votre demande et de déterminer si nous pouvons accorder une autorisation pour l'utilisation de notre musique dans votre projet. Si nous accordons une autorisation, nous vous fournirons les informations nécessaires pour utiliser notre musique libre de droit conformément à nos conditions d'utilisation.

Nous tenons à souligner que l'autorisation préalable est obligatoire pour utiliser notre musique libre de droit dans des projets commerciaux ou non-personnels, et que toute utilisation non autorisée est strictement interdite. Nous espérons que cette procédure vous aidera à comprendre comment utiliser notre musique libre de droit de manière responsable et légale pour vos projets.

 

Nous contacter par email
moviesenstock@gmail.com

 

Pour les réseaux sociaux

Nos productions sont distribuées sur les plateformes de streaming audio comme Spotify, Deezer, Apple Music  et elles  sont automatiquements  intégrées dans les bibliothéques audio des réseaux sociaux.

Pour les utiliser, lors de la création d’une vidéo sur une plate forme comme Instagram ou Tik Tok, il vous suffit de rajouter une musique à votre vidéo en cherchant une de nos productions.

Qu’est ce qui est interdit de faire avec nos productions musicales !
  1. L'utilisation de la protection YouTube ID sur notre musique.
  2. L'utilisation de notre musique sur des sites ou des chaînes YouTube ayant pour thème la musique libre de droit.
  3. La distribution telle quelle de notre musique sur des plateformes de streaming comme Spotify ou Apple Music, sans l'autorisation préalable des titulaires de droits d'auteur.
  4. La revente de notre musique libre de droit ou l'utilisation de notre musique pour créer des produits ou des services à vendre sans obtenir l'autorisation préalable des titulaires de droits d'auteur.
  5. L'utilisation de notre musique pour des projets diffamatoires, illégaux ou contraires aux bonnes mœurs.
  6. L'utilisation de notre musique pour des projets qui violent les droits d'auteur ou les lois sur la propriété intellectuelle.
  7. L'attribution fausse ou trompeuse de notre musique libre de droit, en prétendant que vous en êtes le propriétaire ou le titulaire des droits d'auteur.

En résumé, notre musique libre de droit est gratuite pour une utilisation personnelle et commerciale, mais nous avons établi des restrictions pour garantir que notre musique soit utilisée de manière responsable et légale. Nous espérons que cette liste aidera les utilisateurs à comprendre ce qui est autorisé et ce qui ne l'est pas en matière d'utilisation de notre musique libre de droit.

Ne manquez pas une nouveauté

Soyez informé de nos nouvelles productions musicales disponibles sur notre site.

Nous ne spammons pas !