Conditions d’utilisation
Les musiques proposées sur le site sont mises à disposition avec un droit d’usage permettant leur utilisation dans vos projets selon les présentes conditions.
Vous pouvez utiliser les musiques du site dans vos créations, y compris dans un cadre professionnel ou commercial, sous réserve de respecter les présentes conditions et les éventuelles indications particulières affichées sur la fiche d’un morceau.
1. Droit d’usage
Sauf indication contraire sur la fiche d’un morceau, MusiquesLibreDeDroit.fr vous autorise à intégrer les musiques disponibles sur le site dans un projet personnel, créatif, professionnel ou commercial.
Cette autorisation concerne notamment les vidéos, réseaux sociaux, podcasts, films, documentaires, présentations, publicités, contenus sponsorisés, sites internet, applications, jeux, événements ainsi que les réalisations effectuées pour un client.
L’utilisation d’un morceau n’emporte pas transfert des droits éventuellement attachés à l’œuvre, lesquels restent à leurs titulaires.
2. Utilisations autorisées
- intégrer une musique dans une vidéo, un film ou un montage ;
- utiliser une musique sur YouTube, Instagram, TikTok, Facebook ou d’autres plateformes ;
- utiliser une musique dans un podcast, une présentation, une publicité ou un contenu sponsorisé ;
- utiliser une musique pour un projet professionnel ou réalisé pour un client ;
- monétiser un projet contenant la musique, sauf indication particulière contraire.
3. Ce qui n’est pas autorisé
- revendre ou redistribuer le fichier musical seul, ou sous une forme permettant de le récupérer comme ressource musicale indépendante ;
- présenter la musique comme une création dont vous êtes l’auteur ou le producteur si ce n’est pas le cas ;
- publier la musique seule comme votre propre morceau, album, catalogue ou bibliothèque musicale ;
- enregistrer ou revendiquer la musique dans un système de reconnaissance de contenu ou de Content ID lorsque cela pourrait bloquer les autres utilisateurs autorisés ;
- utiliser la musique dans un contexte manifestement illicite.
4. Conditions particulières
Certains morceaux peuvent comporter des indications ou restrictions particulières. Lorsqu’une condition spécifique est affichée sur la fiche d’un morceau, elle s’applique en complément des présentes conditions.
5. Crédit
Sauf indication contraire, le crédit n’est pas obligatoire. Il reste toutefois apprécié lorsqu’il est possible de mentionner MusiquesLibreDeDroit.fr ou l’artiste concerné.
6. Responsabilité
L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des musiques et de son projet final. MusiquesLibreDeDroit.fr peut modifier ou préciser les présentes conditions afin de maintenir un cadre d’utilisation clair et adapté au catalogue.
7. Contact
En cas de doute sur un usage particulier, vous pouvez nous contacter via la page Contact avant la publication de votre projet.